Coordonnées
Marc-André LeChasseur
ligne directe : 514-845-0280
malechasseur@lechasseuravocats.com

Formation
LL.B., 1994
Université de Sherbrooke

LL.M., 1997
Université de Montréal

Admission au Barreau
Québec, 1995

Activités professionnelles
Professeur adjoint, l'École d'urbanisme
de l'Université McGill : aménagement
du territoire

Langues
Français
Anglais

Marc-André LeChasseur
Avocat

Marc-André LeChasseur pratique le droit municipal et le droit immobilier. Il se spécialise d'une part dans le conseil auprès des municipalités et leur représentation devant les tribunaux et, d'autre part, dans les transactions touchant les immeubles et les infrastructures municipales. Il participe régulièrement à l'élaboration de conseils et de stratégies relatives aux questions touchant à l'aménagement du territoire, au zonage, aux appels d'offres publics et à la fiscalité municipale. Il était auparavant associé dans un grand cabinet canadien.

Il représente plusieurs municipalités de l'Ile de Montréal, des MRC et certaines municipalités de la Rive-Sud de Montréal. Il représente également de nombreux promoteurs immobiliers et ses connaissances de pointe en font un conseiller recherché par des entreprises canadiennes d'envergure.

Me LeChasseur a plaidé devant la Cour d'appel du Québec plusieurs causes de principe en droit municipal dont :

  • La première cause portant sur les règlements de PIIA
  • La première cause traitant des règlements de concordance
  • La cause de principe relative à l'indivisibilité des taxes municipales payables par versements multiples
  • La première cause traitant de la qualification fiscale des équipements anti-pollution hors-site aux fins de la taxation

Il a acquis une expérience notable dans la rédaction de règlements d'urbanisme et la négociation de protocoles d'entente liés au développement immobilier d'envergure et à la construction d'infrastructures municipales. Il agit régulièrement dans ce contexte pour des municipalités et des entreprises privées. Il a également représenté le gouvernement du Québec dans le cadre du PPP relatif au prolongement de l'Autoroute 25.

Il est Professeur adjoint à la maîtrise de l'École d'urbanisme de l'Université McGill; il a aussi été chargé de cours en droit administratif à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.

Il a publié trois ouvrages de doctrine sur le droit de l'urbanisme intitulés La Loi sur l'aménagement et l'urbanisme annotée (1999), L'injonction déguisée en droit de l'urbanisme (1997) et Le zonage en droit québécois (2006) (réédité en 2009) ainsi qu'un guide sur l'éthique destiné aux élus municipaux intitulé Conflits d'intérêts et inhabilités en milieu municipal (1997).

Il a été cité à plus de 50 reprises dans des arrêts de la Cour d'appel du Québec et des jugements de la Cour supérieure du Québec ce qui en fait l'un des avocats les plus cités en cette matière.

Publications
Livres

  • Auteur, Le zonage en droit québécois (2006) (réédité en 2009)
  • Co-auteur, Loi sur l'aménagement et l'urbanisme annotée, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1999
  • Auteur, L'injonction déguisée en droit de l'urbanisme, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1997
  • Co-auteur, Conflits d'intérêts et inhabilités en milieu municipal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1997

Articles